Conditions générales de vente (CGV)

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations de [Nom de la société] et de ses clients dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés sur le site [Nom du site / URL]. En passant commande sur le site, le client accepte sans réserve les présentes CGV.

2. Produits

Les caractéristiques essentielles des produits (description, prix, contenance, etc.) sont indiquées sur chaque fiche produit. Les photos sont fournies à titre illustratif et ne constituent pas un document contractuel.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), sauf indication contraire. Les frais de livraison sont ajoutés au moment de la validation de la commande. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, tout en appliquant le tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

4. Commande

Le client sélectionne les produits de son choix et les ajoute à son panier. La commande est définitivement enregistrée après validation du paiement. Le client reçoit alors un e-mail de confirmation récapitulant sa commande. Nous nous réservons le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de litige antérieur de paiement ou de suspicion de fraude.

5. Paiement

Le paiement s’effectue en ligne via les moyens proposés sur le site (carte bancaire, autres moyens le cas échéant). Les transactions sont sécurisées par notre prestataire de paiement. Les produits restent la propriété de [Nom de la société] jusqu’au paiement complet du prix.

6. Livraison

Les modalités de livraison (zones, délais, frais, etc.) sont détaillées dans la page « Informations de livraison ». Nous mettons tout en œuvre pour respecter les délais annoncés, mais un retard de livraison ne peut donner lieu qu’à l’annulation de la commande en cas de retard important, sous réserve des dispositions légales applicables.

7. Droit de rétractation et retours

Conformément à la législation en vigueur, le client consommateur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sauf exceptions légales (notamment pour les produits frais, rapidement périssables, ou descellés pour des raisons d’hygiène).

Pour exercer ce droit, le client doit nous informer de sa décision par e-mail ou courrier, puis retourner les produits dans leur état d’origine et dans un emballage adapté. Les frais de retour restent en principe à la charge du client, sauf erreur de notre part.

8. Produits défectueux ou non conformes

En cas de produit défectueux ou non conforme, nous appliquons les garanties légales en vigueur. Merci de nous contacter rapidement avec une description du problème et, si possible, des photos.

9. Responsabilité

Nous ne saurions être tenus pour responsables des dommages indirects ou immatériels (perte de données, perte de profit, etc.). Notre responsabilité est limitée au montant de la commande en cause.

10. Données personnelles

Les modalités de collecte et de traitement de vos données personnelles sont décrites dans notre Politique de confidentialité.

11. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, logos, design, etc.) restent la propriété exclusive de [Nom de la société] ou de ses partenaires et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est interdite.

12. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de notre siège social, sous réserve des règles d’ordre public applicables au consommateur.